|
Hitvisio.com Conditions Générales d'utilisation
En vous inscrivant et en utilisant le programme Hitvisio.com,vous acceptez sans restriction les Conditions Générales d'Utilisation suivantes.
Hitvisio.com,peut à tout moment décider de suprimer, modifier des clauses de ces CGU, ces changements s'imposent alors à tous les affiliés sans notification particulière, autre qu'un mail d'information, via l'adresse mail renseignée lors de leur inscription sur Hitvisio.com. Si, pour une raison ou pour une autre la modification, ajout ou retrait est innaceptable pour vous, votre seul recours sera de vous désinscrire du programme. Si vous continuez après cette notification d'utiliser Hitvisio.com, vous serez dès lors considéré comme ayant accepté de fait ces modifications.
Responsabilité des Affiliés:
Est considéré comme Affilié, toute personne ayant soumis son adresse mail sur Hitvisio.com et ayant complété le processus de validation.
Vous devez être agé de plus de 16 ans pour participer à ce programme, sous réserve expresse de l'interdiction d'accès à certaines parties adultes, réservée aux plus de 18 ans. Vous convenez que dans le cas contraire toute inscription à notre programme ou tout accès à la partie adulte pour un mineur, vaudra clôture de compte immédiate, sans recours possible.Vous déchargez en outre, le webmaster, l'éditeur, l'hébergeur et leur représentants de toute responsabilité en cas d'infraction à cette règle de votre fait.
Vous acceptez de déclarer dans votre processus d'enregistrement, votre véritable identité et adresse mail et non une identité d'emprunt, fausse ou incomplète. Vous ne pouvez détenir plusieur comptes sur Hitvisio.com, et votre adresse IP ne peut être partagée par un autre Affilié.
Vous devez accéder à votre compte via l'adresse qui vous aura été indiquée lors de votre confirmation d'inscription à l'exclusion de tout autre lien direct, en utilisant la combinaison ID/Password qui vous aura été communiquée, il est de votre responsabilité de conserver ses informations confidentielles, vous pouvez changer votre password en vous rendant dans votre espace membre (Informations Membres).
Vous restez seul responsable de l'utilisation faite de vos information de connexion, y compris en cas d'autorisation faite par vous à un tiers de les utiliser.
En cas de détection de fraude, d'utilisation de système ou script illégal ou interdit sur Hitvisio.com, le compte de l'Affilié sera immédiatement suprimé, sans préjuger d'un éventuel recours légal en cas de préjudice au détriment de (ou des) Annonceurs,l'éditeur, du webmaster ou de l'hébergeur et/ou de ses représentants.
Sont considérés comme illégaux sur Hitvisio.com.
l'utilisation de scripts d'autoclic, de navigation robotisée, de simulateurs de pésence, ainsi que l'utilisation de tout système multi-fenêtre, sans que cette liste ne soit limitative
tout système ou utilisation du programme et des offres de Hitvisio.com, non conforme aux consignes et conditions particulières, ayant pour but de gonfler artificiellement les avantages proposés aux Affiliés, au détriment de Hitvisio.com, et/ou des Annonceurs
Tout type de Spam, ou envoi de mail non sollicité, qu'il provienne d'un Affilié ou d'un Annonceur.
Vous devez vous assurer que l'adresse mail fournie lors de votre inscription reste utilisable à tout moment et vous acceptez expressément de recevoir des mails partenaires et informatifs de Hitvisio.com avec une limite maximum de 10 par semaine, sauf circonstances exceptionnelles.
Dans le cas ou votre compte mail deviendrait inaccessible ou bloquerait les envois de Hitvisio.com, votre compte serait immédiatement suspendu, puis clôturé dans les sept jours si le problème n'est pas réglé, cette règle s'applique essentiellemnt aux comptes mails fermés, pleins et aux comptes utilisant un auto-répondeur.Si vous devez changer d'adresse mail, modifiez la dans votre profil sur votre espace membre.
Dans tous les cas, une clôture de compte vaudra pour l'Affilié la perte définitive des avantages membres acquis, ainsi que de ses éventuels filleuls
Relations entre les parties:
L'Affilé et Hitvisio.com sont réputés être des contractants indépendants et rien dans les termes de cette CGU, ne crée de lien de partenariat, de représentation ou de rapport professionnel entre vous et
Hitvisio.com. Vous comprenez et agréez que vous n'avez en aucun cas le droit de prendre quelque engagement que ce soit vis à vis d'un tiers en notre nom, que vous n'avez pas le droit de vous exprimer au nom de Hitvisio.com. Vous ne devez en aucun cas, sur votre site ou ailleurs, exprimer une position ou quoique ce soit d'autre en opposition avec cette clause. Vous êtes en outre seul responsable de la déclaration auprès des organismes sociaux et fiscaux de votre pays (et selon les principes de votre législation locale)des éventuels gains en nature ou numéraires que vous pourriez être ammenés à gagner via l'usage de Hitvisio.com.Vous déclarez dégager totalement Hitvisio.com, le webmaster, l'éditeur, l'hébergeur et/ou ses représentants de cette responsabilité
Responsabilité de Hitvisio.com:
Hitvisio.com, l'éditeur, le webmaster,l'hébergeur et/ou ses représentants, ne peuvent en aucune manière être tenus pour responsables d'une éventuelle perte de gains, d'opportunités d'affaires ou de petes indirectes ou directes liées à l'usage de notre programme ou à l'application de ces CGU, même dans le cas où Hitvisio.com aurait été par avance avisé de ces éventuelles pertes ou dommages.Dans tous les cas, la responsabilité de Hitvisio.com, ne saurait être engagée, pour les Affiliés, au delà du remboursement éventuel de l'upgrade (si cette option est proposée) de leur compte pour la partie restant à courrir avant l'échéance fixée aux conditions particulières et pour les Annonceurs au remboursement de la part de campagne publicitaire achetée via Hitvisio.com et non exécutée.
Gains et Avantages:
Hitvisio.com, propose à ses Affiliés de gagner des points via l'utilisation de ses Autosurfs, selon la description de chacun d'entre eux. Les points cumulés et déduits pour l'utilisation de ces Autosurfs, ne sont utilisables que pour la promotion de vos sites et offres via cet outil.
Hitvisio.com, propose également à ses Affiliés de gagner des VisioCash (monaie virtuelle du site), leur permettant d'acheter de la publicité pour leurs sites et offres sur Hitvisio.com, ou à leur choix sur l'ensemble du Réseau All4Com (voir description et conditions sur la page Annonceurs).
Il est expressément convenu que les Points AutoSurf et les VisoCash, ne peuvent en aucun cas être l'objet d'un échange ou d'un paiement en cash ou numéraire de la part d'Hitvisio.com.
Les Affiliés peuvent également recevoir des Points AutoSurf ou des VisioCash en recommandant Hitvisio.com, à leurs amis ou contacts, ils gagnent alors un pourcentage des gains réalisés par ceux-ci.
Spam:
Il est interdit de promouvoir votre lien de parrainnage du programme Hitvisio.com,via des mails non sollicités (SPAMMING), postage de masse via des newsgroupes ou tout autre méthode de communication de masse sauf accord des destinataires. (Opt-in). Le non respect de cette interdiction ou tout signalement à Hitvisio.com, ou a ses partenaires d'une telle action, vaudra la fermeture immédiate du compte Affilié.
Mention suplémentaire:
Toute clause non prévue dans les présentes, fera l'objet d'un rajout spécifique au fur et à mesure des besoins (nouvelle offre du site par exemple), en cas de litige une tentative d'accord amiable devra être recherchée entre les parties avant tout recours juridique.
La Législation applicable sur HitViso est la Législation française et le Tribunal compétent est le Tribunal de Bordeaux, juridiction compétente territorialement pour l'adresse du propriétaire de ce site.
Conditions Particulières AutoSurf:
Votre site(s) ne peut contenir qu'un seul popup maximum
Votre site(s) ne contient aucune boite message
Votre site(s) ne comporte aucun contenu illégal ou adulte
Votre site(s) ne casse pas les frames
Votre site(s) n'est pas lui-même un script de rotation de sites
Votre site(s) n'utilise pas de redirection
Votre compte sera fermé après 90 jours d'inactivité
Votre compte sera fermé si nous ne pouvons vous faire parvenir de mails
Votre compte sera fermé si de quelque façon que ce soit il perturbe le bon fonctionnement de HitVisio
Vous n'êtes pas autorisé à détenir plus de un (1) compte
|